Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France (navire)

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Paquebot : construction (correspondance, notes, comptes-rendus de réunions). France

Cote : 19830297/1

Période : 1952 - 1955

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce (1952-1973)
. France

Cote : 19830297/3

Période : 1956 - 1960

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce (1952-1973)
Prix du : calcul des ristournes et suppléments, aide supplémentaire (travaux de la commission Froidevaux prévue à cet effet par décret du...

Cote : 19830297/8

Période : 1964 - 1967

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce (1952-1973)
: installations électriques (étude et spécifications) ; essais (croisière préalable à la livraison) ; retard de la livraison et sursis ; pro...

Cote : 19830297/9

Période : 1954 - 1962

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce (1952-1973)
Commissions régionales de conciliation pêche et commerce. 1945 - 1970

Cote : 19780540/3

Période : 1936 - 1976

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Conciliation : Médiation grande pêche. 1962 | liste des médiateurs. 1962 | dans les entreprises publiques. 1957-1958 | dans les DOM. 1957

Cote : 19780540/4

Période : 1936 - 1976

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Conflits collectifs du travail : grèves. 1945-1970 | grève des services publics. 1963

Cote : 19780540/5

Période : 1936 - 1976

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Rémunérations Négociations salariales. 1964 | comparaisons avec les pays étrangers. 1969-70 1965-69

Cote : 19780540/9

Période : 1936 - 1976

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
SMIC Correspondance documentation. ...-1973

Cote : 19780540/11

Période : 1936 - 1976

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Rémunérations | prime de risque. 1956 | insaisissabilité des salaires. 1953-1968 | devises étrangères. 1966-1967

Cote : 19780540/13

Période : 1936 - 1976

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...

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