Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guilheaumon, Jean François

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Guilheaumon (Jean François) marchand maître tapissier rue Saint-Jacques § bail de meubles

Cote : MC/ET/XXIII/459

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUESDON, 21 novembre 1704 - 27 août 1731 (étude XXIII)
Guilheaumon (Jean François) marchand tapissier rue Saint Jacques § quittance

Cote : MC/ET/XIV/238

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LE MASLE, 19 août 1697 - 6 avril 1729 (étude XIV)
Guilheaumon (Jean François) marchand tapissier rue Neuve Notre Dame § Marché et obligation (meubles)

Cote : MC/ET/XXIX/305

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, 22 août 1703 - décembre 1712 (étude XXIX)

Guilheaumon, Jean François

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