Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toupet, François (1701-1745 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

17 mars 1731

Date de décès :

29 mai 1745

Description :

Baptisé le 27 mars 1701 à Paris marié à Catherine Tabary (voir ET/CXVII/731, 3 octobre 1730, contrat de mariage) mort en charge le 11 mai 1745

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Toupet, François

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Images du répertoire du notaire François Toupet pour l'étude LXXV

Cote : MC/RE/LXXV/7

Période : 1731 - 1745
TOUPET, François

Cote : V/1/286

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
Traité d'office entre la veuve Caillet et François Toupet

Cote : MC/ET/XVI/681

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean SAINFRAY, mars 1718 - 27 mars 1741 (étude XVI)
Minutes et répertoires du notaire François TOUPET, 17 mars 1731 - 29 mai 1745 (étude LXXV)

Cote : MC/ET/LXXV/318 - MC/ET/LXXV/592, MC/RE/LXXV/7

Période : 1731 - 1745

Toupet, François (1701-1745 ; notaire ; exerce à Paris)

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