Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SCANVIC, Frédéric

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Courriers DAG signés par le Cabinet de Philippe Douste Blazy, Ministre de la Communication.

Cote : 20040233/1-20040233/7

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
02 janvier - 31 décembre 1996.

Cote : 20040233/2

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
Service du personnel et des affaires sociales (SPAS)

Cote : 20040233/4-20040233/5

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
Sous direction des affaires financières et générales (SDAFG)

Cote : 20040233/6-20040233/7

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
Courrier du directeur de la DAG

Cote : 20040233/8-20040233/9

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
05 janvier - 24 décembre 1996.

Cote : 20040233/8

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
06 janvier - 30 décembre 1997.

Cote : 20040233/9

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
DAG/Sous direction des affaires juridiques (SDAJ)

Cote : 20040233/10-20040233/11

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
02 janvier - 28 mars 1997.

Cote : 20040233/14

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
DAG/ Service du personnel et des affaires sociales (SPAS)

Cote : 20040233/17-20040233/22

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
02 janvier - 28 mars 1997.

Cote : 20040233/19

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
01 octobre - 31 décembre 1997.

Cote : 20040233/22

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
06 janvier - 30 décembre 1997.

Cote : 20040233/24

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
22 janvier - 20 décembre 1996.

Cote : 20040233/25

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
18 janvier - 27 mars 1996.

Cote : 20040233/27

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
24 janvier - 03 décembre 1997.

Cote : 20040233/28

Période : 1996 - 1997

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
27 février - 09 décembre 1998.

Cote : 20040233/29

Période : 1998 - 2000

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
05 janvier - 30 décembre 1999.

Cote : 20040233/30

Période : 1998 - 2000

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
05 janvier - 30 juillet 1998.

Cote : 20040233/32

Période : 1998 - 2000

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
01 juillet - 31 décembre 2000.

Cote : 20040233/35

Période : 1998 - 2000

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
06 mai - 30 septembre 1998.

Cote : 20040233/43

Période : 1998 - 2000

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
DAG/Mission du développement et de la déconcentration (MDD)

Cote : 20040233/55-20040233/56

Période : 1998 - 2000

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
26 janvier 1998- 24 décembre 1999.

Cote : 20040233/55

Période : 1998 - 2000

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
05 janvier - 19 décembre 2001.

Cote : 20040233/57

Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)
17 janvier - 17 décembre 2002.

Cote : 20040233/58

Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Directeur et services rattachés (1996-2002)

SCANVIC, Frédéric

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