Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Veneur, Gabriel (....-1574)

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Transport par Gabriel LE VENEUR, évêque d'Evreux, à Robert FICHEPAIN, compagnon marchand de l'argenterie du roi à Tours.

Cote : MC/ET/XIX/175

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Transport d'obligation par Gabriel LE VENEUR, évêque d'Evreux, au profit de René TARDIF, compagnon marchand de l'argenterie du roi à Tours.

Cote : MC/ET/XIX/175

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Obligation de Gabriel LE VENEUR, évêque d'Evreux, envers Jean Baptiste DIDATO, banquier à Paris, pour frais d'expédition, en cour de Rome, d...

Cote : MC/ET/XIX/178

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Transport par Gabriel LE VENEUR, évêque d'Evreux, abbé commendataire de Saint-Evroul et de Liré, à Robert FICHEPAIN, René TARDIF et les comp...

Cote : MC/ET/XIX/175

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Procuration de Gabriel LE VENEUR, évêque d'Evreux, abbé commendataire de Notre-Dame de Jumièges, pour signifier aux fermiers d'abbaye qu'ils...

Cote : MC/ET/XIX/178

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Requête de François ALLIGRET, conseiller au Parlement, à Gabriel LE VENEUR, évêque d'Evreux et abbé commendataire de Saint-Evroul, qu'il eût...

Cote : MC/ET/XIX/94

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)

Le Veneur, Gabriel (....-1574)

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