Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Raveneau, Gabriel (16..-1698? ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

26 avril 1663

Date de décès :

1 septembre 1698

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Raveneau, Gabriel

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Minutes et répertoires du notaire Gabriel RAVENEAU, 26 avril 1663 - 1er septembre 1698 (étude CXXI)

Cote : MC/ET/CXXI/47 - MC/ET/CXXI/209, MC/RE/CXXI/1

Période : 1663 - 1698
Vente de la charge de feu Robert de Durcet, notaire au Châtelet, par le curateur à la succession, à Gabriel Raveneau.

Cote : MC/ET/CXII/98

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bernard MOUSNIER, 1658 - 1683 (étude CXII)
Achat de charge par Alexandre Lefèvre, principal clerc de Pierre Caillet, notaire au Châtelet, à Gabriel Raveneau, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/LXVI/292

Période : 1698 - 1698

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri BOUTET, 30 décembre 1692 - 9 juillet 1714 (étude LXVI)
Contrat de mariage entre Gabriel Raveneau et Hélène de Laistre.

Cote : MC/ET/LXXXV/141

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LESTORÉ, 9 avril 1622 - 7 décembre 1655 (étude LXXXV)
Vente de la pratique de Gabriel Raveneau, notaire au Châtelet, à Etienne Renard, notaire au Châtelet, par Alexandre Lefèvre, notaire au Chât...

Cote : MC/ET/LI/767

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas DUPUIS, 7 décembre 1701 - 7 avril 1721 (étude LI)
Vente d'une place à bâtir concernant Gabriel Raveneau, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/XCVI/146

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon III MOUFLE, 21 novembre 1664 - mars 1706 (étude XCVI)
Images du répertoire du notaire Gabriel Raveneau pour l'étude CXXI

Cote : MC/RE/CXXI/1

Période : 1663 - 1698

Raveneau, Gabriel (16..-1698? ; notaire ; exerce à Paris)

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