Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garrigues

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GARRIGUES

Cote : F/1dII/G/2

Période : 1852 - 1852

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
Permis de démolir n° 601/64

Cote : 4 W 3383

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Neulat-Garrigues.

Cote : 3 T 725

Période : 1968 - 1969

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Garrigues et Venger pour construire une maison, boulevard de Cambrai, lotissement Vérani, quartier Fabron.

Cote : 2 T 456-756

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Plans à plat.

Cote : 119 J 1204

Période : 1960 - 1962

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Documents épars concernant Aramon (Gard), Béziers, Meyrueis (Lozère), Montpellier.

Cote : 1 J 1194

Période : 1667 - 1854

Fonds : Documents isolés et petits fonds d'origine privée (819-2022)
Gan - Gav.

Cote : 400AP/190

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Gea - Gi.

Cote : 400AP/190

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Gan - Gi.

Cote : 400AP/190

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).

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