Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Groguet ou Grongnet ou Gronguet, Gérard

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Bail par Guillaume Javelle, maître tireur d'or et d'argent, Achille Taille, Jacques Sauté, Claude Testar et Girard Grongnet [Groguet ou Gron...

Cote : MC/ET/XCIX/177

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Titre nouvel aux termes duquel Guillaume Javelle, Achille Taille, Jacques Sauté, Claude Testar et Gérard Grongnet [Groguet ou Grongnet ou Gr...

Cote : MC/ET/XCIX/177

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Bail pour six ans par Guillaume Javelle, maître tireur d'or et d'argent, demeurant rue Saint-Denis, Achille Taille, marchand , demeurant rue...

Cote : MC/ET/XCIX/178

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Titre nouvel aux termes duquel Guillaume Javelle, Achille Taille, Jacques Sauté, Gérard Gronguet [Groguet ou Grongnet ou Gronguet]et Claude ...

Cote : MC/ET/XCIX/176

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Obligation par Léonard Clergé, demeurant rue Soly, Mathieu d'Asnière, demeurant rue Saint-Denis, Achille Taille, demeurant rue du Chevalier-...

Cote : MC/ET/XXXV/398

Période : 1647 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean COLAS, 8 janvier 1645 - 7 juin 1665 (étude XXXV)

Groguet ou Grongnet ou Gronguet, Gérard

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