Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morançay, Gérard

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1) Questions diveres

Cote : 19770822/1-19770822/9

Période : 1967 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
Sécurité routière. Programmes et politique

Cote : 19770822/5

Période : 1969 - 1973

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
Autoroute A10

Cote : 19770822/16

Période : 1967 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
Autoroute A13 : traversée du parc de Saint-Cloud et de BOULOGNE-BILLANCOURT.

Cote : 19770822/19

Période : 1967 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
Autoroute A63 Autoroute de la côte basque 1967-1972 | Autoroute A71 ORLEANS - CLERMONT-FERRAND - LYON 1971-1972

Cote : 19770822/24

Période : 1967 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
Autoroutes B, C, F et H.

Cote : 19770822/26

Période : 1967 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
Autoroute Blanche | Super périphérique

Cote : 19770822/28

Période : 1967 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
Toboggans - autoponts

Cote : 19770822/29

Période : 1969 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
Région Pays de la Loire 1968-1972 | Région Poitou-Charentes 1967-1972 | Région Limousin 1971-1972 | Région Aquitaine 1967-1972 | Région Cham...

Cote : 19770822/35

Période : 1967 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...
RégionAlsace 1969-1972 | Région Franche-Comté 1968-1972 | Région Auvergne 1968-1972 | Région Rhône-Alpes 1968-1972

Cote : 19770822/36

Période : 1968 - 1972

Fonds : Ministère de l'Équipement ; cabinet d'Albin Chalandon. Archives de Michel Fève et Gérard Morançay, conseillers techniques, relatives aux ro...

Morançay, Gérard

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