Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mounier, Germain (16..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

15 juillet 1660

Date de décès :

30 septembre 1680

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Mounier, Germain

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Images du répertoire du notaire Germain Mounier pour l'étude LXVI

Cote : MC/RE/LXVI/4

Période : 1660 - 1680
Deux quittances par Catherine Fromageau Barbe de Saint-Amand à Germain Mounier, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/LXXVI/20

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas LE SECQ de LAUNAY, 11 octobre 1659 - 13 février 1692 (étude LXXVI)
Marché concernant Germain Mounier, notaire au Châtelet, demeurant rue de la Vieille-Draperie.

Cote : MC/ET/XCVII/28

Période : 1667 - 1667

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean GUILLOT, 28 février 1662 - 24 mai 1668 (étude XCVII)
JARDIN (Marché de) § Marché par Pierre LAMPIN, jardinier, à Germain MOUNIER, notaire au Châtelet demeurant rue de la Vieille-Draperie, pour ...

Cote : MC/ET/XCVII/28

Période : 1667 - 1667

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean GUILLOT, 28 février 1662 - 24 mai 1668 (étude XCVII)
Minutes et répertoires du notaire Germain MOUNIER, 15 juillet 1660 - 30 septembre 1680 (étude LXVI)

Cote : MC/ET/LXVI/169 - MC/ET/LXVI/231, MC/RE/LXVI/4

Période : 1660 - 1680

Mounier, Germain (16..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

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