Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gheerbrandt, Jean-Laurent

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Institut colonial français

Cote : 100 APOM 820-849

Période : 1920 - 1943

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Administration

Cote : 100 APOM 820-835

Période : 1920 - 1943

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Conseil et assemblée

Cote : 100 APOM 820-823

Période : 1920 - 1942

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Comité de direction

Cote : 100 APOM 820-821

Période : 1920 - 1931

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
22 novembre 1920/4 décembre 1924

Cote : 100 APOM 820

Période : 1920 - 1931

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
19 mai 1926/18 janvier 1931

Cote : 100 APOM 821

Période : 1920 - 1931

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Assemblée générale

Cote : 100 APOM 822

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Réunions

Cote : 100 APOM 823

Période : 1920 - 1942

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Locaux

Cote : 100 APOM 824

Période : 1930 - 1942

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Comptabilité

Cote : 100 APOM 825-834

Période : 1925 - 1943

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer

Gheerbrandt, Jean-Laurent

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