Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gillet, Jacques (....-17.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif de 1730 à 1755)

Date de naissance :

22 avril 1730

Date de décès :

26 septembre 1755

Description :

D'abord principal clerc de Claude Besnard, (voir traité d'office)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Gillet, Jacques

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GILLET Jacques

Cote : 104 J 69

Période : 1966 - 1966

Fonds : Collection des thèses et mémoires
Vente. Clichy (Paris) [terres à]. Charles, Jean. (hoirs) ; Gillet, Jacques

Cote : MC/ET/LXXIV/57

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Xavier HENNEQUIN, 21 juin 1768 - 21 décembre 1790 (étude LXXIV)
GILLET, Jacques Claude

Cote : V/1/458

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
GILLET, Jacques

Cote : V/1/419

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
VOULGES, Gabriel Pasquier de

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
GILLET, Jacques

Cote : V/1/386

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Procuration par André Boyron [dit Baron], comédien ordinaire du roi, logé rue de Poitou, à Jacques Gillet, écolier en la Ville de Paris, pou...

Cote : MC/ET/XXIII/270

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CARON, 8 juin 1619 - 7 avril 1639 (étude XXIII)
Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, 22 avril 1730 - décembre 1739 (étude XXXVIII)

Cote : MC/ET/XXXVIII/251 - MC/ET/XXXVIII/425, MC/RE/XXXVIII/5

Période : 1730 - 1739
Images des répertoires du notaire Jacques Gillet pour l'étude XXXVIII

Cote : MC/RE/XXXVIII/5 - MC/RE/XXXVIII/6

Période : 1730 - 1755
Jugement de police (clôture de terrain vague). Gillet, Jacques

Cote : MC/ET/LXXIV/187/B

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Xavier HENNEQUIN, 21 juin 1768 - 21 décembre 1790 (étude LXXIV)