Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hauberat, Guillaume

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Constitution concernant Guillaume d'Hauberat, architecte de l'électeur palatin ( S.A.E. Palatine).

Cote : MC/ET/XIX/730

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Louis QUENTIN, 23 juillet 1743 - 9 août 1768 (étude XIX)
Procuration par Guillaume Hauberat, architecte de SAE Palatin à Manheim, à Jean Hauberat.

Cote : MC/ET/XIX/661

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean BERRUYER, 14 avril 1713 - 20 juillet 1743 (étude XIX)
Vente de place concernant Guillaume Hauberat, architecte des bâtiments du roi, demeurant rue de la Vrillière.

Cote : MC/ET/XXVI/320

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Vente de place concernant Guillaume Hauberat, architecte des bâtiments du roi, demeurant rue de la Vrillière , avec plan.

Cote : MC/ET/XXVI/286

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Vente d'une place par Guillaume Hauberat, architecte des bâtiments du roi, demeurant rue de la Vrillière, à Pierre Taupin, sculpteur des bât...

Cote : MC/ET/XXVI/296

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Constitution de rente au profit de Guillaume Hauberat, architecte des bâtiments du roi.

Cote : MC/ET/XXVI/310

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Vente de place concernant Guillaume Hauberat, architecte des bâtiments du roi.

Cote : MC/ET/XXVI/316

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Déclaration au roi par Guillaume Hauberat, architecte des bâtiments du roi, demeurant rue de la Vrillière.

Cote : MC/ET/XXVI/320

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Quittance concernant Guillaume Hauberat, architecte des bâtiments du roi, demeurant rue de la Vrillière.

Cote : MC/ET/XXVI/295

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Procuration concernant Guillaume Hauberat, archirtecte de son altesse palatine à Mannheim.

Cote : MC/ET/XXVI/356

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)

Hauberat, Guillaume

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