Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haby, Robert

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1° (courrier, etc.) 1966-1967 Recueil d'instructions relatives à l'organisation interne du ministère de la Jeunesse et des Sports | 2° ...

Cote : 19770227/1

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. 1er avril-31 juillet 1969

Cote : 19770227/13

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. 1968-1971 Cabinet du Premier Ministre

Cote : 19770227/16

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
(MM. HABY, SAINT-MARC et KIRSCH) 1968 Recueil chronologique de la correspondance départ du Directeur de Cabinet

Cote : 19770227/3

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
(M. Joseph COMITI) 1968 (à partir du 19 juillet) - 1969 Recueil chronologique des doubles de lettres faites par les services et signées par ...

Cote : 19770227/8

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
(MM. SAINT-MARC et KIRSCH) 1968 (à partir du 9 juillet) Recueil chronologique des doubles de lettres faites par les services et signées par ...

Cote : 19770227/11

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. (M. KIRSCH) 2 janvier-28 mars 1969

Cote : 19770227/12

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. : Autres départements ministériels | - Ministre d'Etat (M. JEANNENEY). 1968-1969 | - Affaires culturelles. 1965-1967 | - Affaires étra...

Cote : 19770227/17

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. | - Equipement et logement 1964-1969 | - Fonction publique. Réforme administrative 1962-1968 | - Industrie 1962-1969 | - Justice 1965-19...

Cote : 19770227/18

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. | - , Directeur de la Jeunesse et des Activités socio-éducatives 1968-1971 M. MAHEU | - , Sous-Directeur de l'Administration général...

Cote : 19770227/20

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
- Correspondance, études préliminaires, avis de la Commission supérieure des sites. 1958-1964 Projet de construction à PARIS d'un stade de 1...

Cote : 19770227/22

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. (5 registres) | 22 janvier 1969-16 février 1972

Cote : 19770227/2

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. (M. KIRSCH) 1969

Cote : 19770227/4

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. 1970

Cote : 19770227/5

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. 1971

Cote : 19770227/6

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. 1972 (jusqu'au 31 octobre).

Cote : 19770227/7

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. 1970-1971

Cote : 19770227/9

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. 1972-1973 (jusqu'au 5 Février)

Cote : 19770227/10

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
Id. 1er août 1969-25 août 1971

Cote : 19770227/14

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
: Dossiers méthodiques de correspondance avec | 1° 1968-1970 la Présidence de la République | 2° : le Premier Ministre | - Comité inter...

Cote : 19770227/15

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
: Dossiers méthodiques de correspondance avec | - (M. FRAUDEAU, Chef adjoint du Cabinet, Mlle JEANBRAU, M. LE GUEN, Mme REZETTE, Chargés ...

Cote : 19770227/19

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)
(ou relative à Dossiers méthodiques de correspondance avec | - l'Assemblée nationale 1965-1969 | - le Sénat 1965-1966 | - le Conseil économi...

Cote : 19770227/21

Période : 1958 - 1973

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1958-1973)

Haby, Robert

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