Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Jacques-Léonard

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Procès-verbal de comparution et de défaut. Morel, Jacques-Léonard. Bocquet, Sieur. Contrôleur des rentes

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail à rente. [terrain]. Morel, Jacques-Léonard. Rousseau, Mathieu. Blomet (rue)

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente viagère, constitution. Morel, Jacques-Léonard. Gallier, François-Nicolas

Cote : MC/ET/LXV/455

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de maison et terrain. [maison rue des fourneaux]. Morel, Jacques-Léonard. Lefillieul, Louis-Pierre. Vaugirard

Cote : MC/ET/LXV/457

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de terres. [terres]. Langlois, François. (Marie Anne LERMEROUX veuve). Morel, Jacques-Léonard. Meudon (Hauts-de-Seine)

Cote : MC/ET/LXV/477

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de terres. [terres]. Drouard, Louis-Philippe. Morel, Jacques-Léonard. Meudon (Hauts-de-Seine)

Cote : MC/ET/LXV/477

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procuration rente publique. Morel, Jacques-Léonard. Jame, Jacques-Louis

Cote : MC/ET/LXV/496

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail. [terrain]. Morel, Jacques-Léonard. Simonnet, Marie-Angélique. Montparnasse (rue du)

Cote : MC/ET/LXV/496

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente constitution. Morel, Jacques-Léonard. Boquet, Jean-Nicolas

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de portion de terrain. [terrain]. Morel, Jacques-Léonard. Bredon, Pierre. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/458

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Morel, Jacques-Léonard

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