Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MAUGER, Jacques

35 contenus liés

Contrat de mariage, dépôt. Mauger, Jacques. Desfaudais, Aimée-Jacqueline-Geneviève. Tilly (Calvados). Laboureur

Cote : MC/ET/LXV/457

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Dépôt de pièces. Mauger, Jacques. Desfaudais, Aimée-Jacqueline-Geneviève. Tilly (Calvados) . (laboureur)

Cote : MC/ET/LXV/452

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
MAUGER, Jacques

Période : 1989 - 1990

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1989-1990)
MAUGER, Jacques

Cote : F/19/906/B

Période : 1821 - 1821

Fonds : Cultes. Culte catholique : vicaires généraux et chanoines : dossiers personnels (par diocèse) (an XI-1830)
MAUGER, Jacques

Cote : V/1/346

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Inventaire après décès : Gahery, Anne. Mauger, Jacques (épouse). Dauphine (place) ; La Chapelle-Moche (Orne). Rentière

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques François GRANDIDIER, 4 octobre 1832 - 16 novembre 1847 (étude XLII)
MEZIERES, Jacques | MICHAELIS, Raymond | MICHAELI, André | MICHAUT, Lucien | MICHEL, Eugène | MICHEL, Joseph | MERCIER, Claude | MERCIER, An...

Cote : 19770841/24

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MEZIERES, Jacques

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MICHAELIS, Raymond

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MICHAELI, André

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)

MAUGER, Jacques

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