Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Regniez, Jacques

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Sans titre

Cote : 20010234/1

Période : 1988 - 1993

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
Correspondance active et passive d'Edouard Balladur, requêtes et demandes d'interventions (avril-décembre 1989, mars-juillet 1990).

Période : 1989 - 1990

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
Sans titre

Cote : 20010234/2

Période : 1988 - 1993

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
Notes et rapports envoyés ou transmis à Edouard Balladur pour information.

Période : 1988 - 1992

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
. Prestations publiques d'Edouard Balladur orales 1 ou écrites 2

Cote : 20010234/3-20010234/8

Période : 1988 - 1993

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
Dossier n°1 prestations publiques orales et écrites d'Edouard Balladur et de Jacques Chirac (classement chronologique). 1

Période : 1989 - 1989

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
Dossier n°2 : prestations publiques orales et écrites. — Préparation (classement chronologique).

Période : 1990 - 1990

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
Dossier n°1 : janvier 1992-juillet 1992 | Dossier n°2 : août 1992-février 1993

Cote : 20010234/4

Période : 1988 - 1993

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
Dossier n°1 : août 1990-mai 1991 | Dossier n°2 : juin 1991-septembre 1991 | Dossier n°3 : octobre-novembre 1991

Cote : 20010234/5

Période : 1986 - 1991

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)
Dossier n°1 : émissions de télévision et de radio. — Préparation et compte-rendu (classement chronologique) : 1990 (« 7/7 », 14 octobre) ; 1...

Cote : 20010234/6

Période : 1990 - 1993

Fonds : Fonds privés du domaine des services du Premier ministre ; Archives personnelles et familiales ; Fonds Edouard Balladur (1988-1993)

Regniez, Jacques

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