Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

THOMAS, Jacques

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THOMAS, Jacques

Cote : F/7/5515

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Contrat de mariage. Thomas, Jacques. Christi, Adélaïde-Félicité. Frotteur (rue des Vieilles-Tuileries)

Cote : MC/ET/LXV/476

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Thomas (Jacques) marchand éventailliste rue Saint Denis § Obligation et consentement rapporté

Cote : MC/ET/XXXVIII/34

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
THOMAS Jacques, vinaigrier, demeurant rue Saint-Denis § Contrat de mariage entre Jacques THOMAS et Louise PERRY, veuve de Pierre GREBER deme...

Cote : MC/ET/XXXVI/165

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques LAISNÉ, 10 novembre 1631 - décembre 1642 (étude XXXVI)
Inventaire après décès de Jacques Thomas, marchand mercier-grossier, rue Saint-Denis, à l'enseigne du Cheval blanc.

Cote : MC/ET/XX/82

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François YMBERT, 5 janvier 1541 - 1575 (étude XX)
Marché de couverture d'une maison rue du Coq où pend pour enseigne la 'Pomme de pin' [par Jacques Thomas couvreur].

Cote : MC/ET/XXXVI/16

Période : 1561 - 1561

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I VASSART, août 1560 - 1575 (étude XXXVI)
Vente par Robert 'Beszelin', imprimeur de livres, au Barillet, rue de Versailles, et par sa femme, Jeanne Chapelain, héritière de son frère,...

Cote : MC/ET/XXXIII/33

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Procuration par Jacques Guéroult, premier régent du collège du Cardinal-Lemoine, à Guillaume Guéroult, son frère, marchand à Rouen, pour rec...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1577 - 1577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Contrat de mariage entre Jacques Thomas, veuf de Marie Louise Laperlier, et Marie-Madeleine Testard

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)
Contrat de mariage entre André Pillon, faiseur d'images et tailleur de pierres, et Hélène Béchue, couturière de linge, assistée de Catherine...

Cote : MC/ET/VIII/139

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe BOISSELET, 13 mai 1523 - octobre 1557 (étude VIII)

THOMAS, Jacques

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