Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jamart, Martin (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

16 novembre 1552

Date de décès :

11 août 1587

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Jamart, Martin

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Vente par Félix Lair, notaire au Châtelet, demeurant île Notre-Dame, à Jacques Goguier, demeurant rue de la Harpe, des minutes et pratiques ...

Cote : MC/ET/CV/789

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)
Inventaire après décès de Thibault Jamart, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Séverin, en face de l'église, dressé à la requête de Mar...

Cote : MC/ET/CXVII/13

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre COURTILLIER, 9 décembre 1554 - 1578 (étude CXVII)
Inventaire après décès de Robert Desprez, bourgeois de Paris, demeurant rue la Vieille-Pelleterie, dressé à la requête de Gillette Moreau, s...

Cote : MC/ET/CXVII/13

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre COURTILLIER, 9 décembre 1554 - 1578 (étude CXVII)
Minutes et répertoires du notaire Martin JAMART, 8 avril 1558 - 25 mars 1559 (étude LX)

Cote : MC/ET/LX/1 - MC/ET/LX/2

Période : 1558 - 1559
Constitution par Jehan Ferrant, prêtre de Saint-Pierre de Clamart, et par François et Guillaume Ferrant, laboureurs audit Clamart, à Martin ...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1482 - 1513

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Contrat de mariage entre honorable homme, maître Nicolas Vassart II, veuf, commissaire examinateur au Châtelet de Paris, demeurant rue Saint...

Cote : MC/ET/XII/25

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude LEVOYER, 15 avril 1587 - 30 mars 1637 (étude XII)
JAMART (Martin) + notaire au Châtelet § Cession de rentes provenant de la succession de Martin JAMART

Cote : MC/ET/XII/50

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude LEVOYER, 15 avril 1587 - 30 mars 1637 (étude XII)
Minutes et répertoires du notaire Martin JAMART, 8 avril 1566 - 8 avril 1566 (étude XX)

Cote : MC/ET/XX/103

Jamart, Martin (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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