Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Swan, James

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SWAN, James

Cote : BB/11/160

Période : 1819 - 1819

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Inventaire après décès de James Swan, rue de Provence, n° 22, décédé le 18 mars 1831.

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles FROGER-DESCHESNES, 6 janvier 1827 - 19 juin 1839 (étude LXV)
Transport d'intérêts. Swan, James. Ledwich, John. Distillerie de Rhum, Dallarde Et Compagnie

Cote : MC/ET/LIX/363

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
SWAN, James

Cote : BB/11/183

Période : 1821 - 1821

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
SWAN, James

Cote : F/1dII/S/8

Période : 1816 - 1816

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Procuration. Ledwich, John. Swan, James. Médecin

Cote : MC/ET/LIX/362

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
SWAN, James

Cote : BB/11/102/B

Période : 1815 - 1815

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Swan, James

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