Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roux, Jean-Antoine

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1896-1900

Cote : 1 E 9115

Période : 1896 - 1900

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
GILBERT, Luc

Cote : V/1/436

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
ROUX, Jean Antoine

Cote : V/1/323

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
ROUX, Jean Antoine

Cote : F/15/4206

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Calvados à...
ROUX, Jean Antoine

Cote : F/7/5060/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Inventaire après décès : Roux, Jean-Antoine. Vieille-Notre-Dame (rue), n° 2

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)
Roux (Jean-Antoine)

Cote : 8 U 55

Période : 1895 - 1900

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Roux (Jean-Antoine)

Cote : 8 U 419

Période : 1896 - 1901

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Quittance de Jean Antoine Bidal-Joly, charpentier, rue Saint-Maur à la Courtille, en faveur de Jean Antoine Roux, marchand de peux de lapin,...

Cote : MC/ET/XLVII/515

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LE MAIRE, 18 juin 1787 - 26 août 1805 (étude XLVII)
ROUX, Jean Antoine

Cote : V/1/448

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
ROUX, Jean Antoine

Cote : V/1/531

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
Roux, Jean-Antoine

Cote : 1 E 9115

Période : 1896 - 1900

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
ROUX, Jean Antoine

Période : 1881 - 1895

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Châlons, Clermont et Const...
Inventaire après décès : Roux, Jean-Antoine. Corroierie (rue de la), n° 3

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)

Roux, Jean-Antoine

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