Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MOREAU, Jean-Claude

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MONTANDREAU, Christian | MONTEIL, Gilbert | MONTMARD, André | MOREAU, Jean-Claude | MOREL, Philippe | MORERAU, Jean | MORETTE-BOURNY, Jacque...

Cote : 19870430/23

Période : 1985 - 1985

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction personnels de l'administration centrale et des se...
Dossiers individuels 19 700 à 21 099 | ALLEGRUCCI, Dante | ALLOUCHERIE, François | ANGELI, Georges | ASTURIAS, Miguel | AUDRAIN, Mireille | ...

Cote : 19920032/4

Période : 1963 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
BATIOT, Jean-Paul | LAURENT, Jean | MOREAU, Jean-Claude | SILORET, Jean-Yves | VLAMINCK, Marc

Cote : 19940685/719

Période : 1977 - 1994

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...
Inventaire après décès: Moreau, Jean-Claude. Morisset, Jean-Bonne (épouse de). Clichy-la-Garenne/92.

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Narcisse Désiré ANCELLE, 28 avril 1832 - 30 avril 1851 (étude CXIV)
Inventaire après décès de Jean Claude Moreau

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin François POTRON, 29 août 1805 - 30 juillet 1828 (étude LXXXVII)
Bail. [appartement]. Lesguillon, Jean-Pierre. Moreau, Jean-Claude. Four (rue du)

Cote : MC/ET/LXV/455

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
MINET, Mireille | MORAUX, Christian | MOREAU, Jean-Claude | PERROT, Françoise | PIERLOVISI, Josephine | POULET, Roger

Cote : 19990105/134

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1996)
Inventaire après décès : Moreau, Jean-Victor-Marie. Général en chef des armées françaises. Lahn. Bohême

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Barthelemy DECAN, 6 novembre 1813 - 14 mars 1834 (étude XLI)
MOREAU, Jean Claude

Cote : F/7/10807

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

MOREAU, Jean-Claude

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