Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PINELLI, Jean-François

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Chargé de mission (direction de la sécurité et de la circulation routières)

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Cote : 19900341/1

Période : 1968 - 1984

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
EMISSION "MIEUX VIVRE LA ROUTE" : LES HEROS

Cote : 19900341/2

Période : 1968 - 1984

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
EMISSION "MIEUX VIVRE LA ROUTE" : SECURITE ROUTIERE

Cote : 19900341/3

Période : 1983 - 1983

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
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Cote : 19900341/4

Période : 1983 - 1983

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
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Cote : 19900341/6

Période : 1983 - 1983

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
10 EMISSIONS "MIEUX VIVRE LA ROUTE" : | - METTEZ VOUS A LA PLACE DES 2 ROUES | + 9 EMISSIONS SE TROUVANT EN DOUBLE SUR LES CASSETTES 1,4,6

Cote : 19900341/7

Période : 1983 - 1983

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
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Cote : 19900341/8

Période : 1968 - 1984

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
5 EMISSIONS "MIEUX VIVRE LA ROUTE" | - 18 FEVRIER JOURNEE NOIRE | - VISIBILITE ET ECLAIRAGE | - CONDUCTEURS ET CONDUITES | - EQUIPEMENT DU V...

Cote : 19900341/10

Période : 1968 - 1984

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
LA SECURITE EST UN PROBLEME PROFESSIONNEL | Spot de prévention routière guadeloupéen produit par la Société Antillaise d'Audio-Visuel sur l...

Cote : 19900341/14

Période : 1968 - 1984

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)
SERIE DE SPOTS SECURITE ROUTIERE - EN DOUBLE SUR D'AUTRES K7 | sauf pour ceux concernant le port de la ceinture de décurité à l'arrière (de ...

Cote : 19900341/15

Période : 1968 - 1984

Fonds : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1968-1984)

PINELLI, Jean-François

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