Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vergnes, Jean Joseph (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

4 novembre 1767

Date de décès :

14 mars 1780

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Vergnes, Jean-Joseph

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Minutes et répertoires du notaire Jean Joseph VERGNES, 4 novembre 1767 - 14 mars 1780 (étude LXXXV)

Cote : MC/ET/LXXXV/344 - MC/ET/LXXXV/908, MC/RE/LXXXV/10

Période : 1767 - 1780
Vente. Bretigneres, Jacques-Louis de. Vergne, Jean-Joseph. Saint-Germain-lès-Corbeil (Essonne) [terres]

Cote : MC/ET/LII/629

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Traité d'office et pratique de notaire entre Jean Joseph Vergne et Gilles Lecointre, notaire.

Cote : MC/ET/LXX/527

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Guillaume GIROUST, 16 mars 1771 - 7 juillet 1798 (étude LXX)
Dossier Jean Joseph Vergne et autres pièces.

Cote : MC/ET/LXXXV/911

Période : 1722 - 1855

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXV. MC/ET/LXXXV/910-MC/ET/LXXXV/911 (1722-1855)
Images du répertoire du notaire Jean Joseph Vergnes pour l'étude LXXXV

Cote : MC/RE/LXXXV/10

Période : 1767 - 1780
Contrat de mariage entre Jean Joseph VERGNE demeurant rue d'Enfer, paroisse Saint-Cosme, diocèse de Paris, Bourgeois de Paris et Louise Debl...

Cote : MC/ET/VIII/1274

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre Philippe SAUVAIGE, 4 janvier 1772 - mars 1790 (étude VIII)
VERGNE, Jean Joseph

Cote : V/1/438

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
LE COINTRE, Gilles

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Vergnes, Jean Joseph (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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