Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MONS, Jean-Louis

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MONS, Jean-Louis

Cote : 13/84

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
Dossiers individuels 21 700 à 21 970 | ADLER, Alexandre | ANDOS, Jacques | ANDRIES, Lucien | BALLESTEROS, Denis | BARAK, Michel | BARAK, Mic...

Cote : 19920032/6

Période : 1963 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de Côte d'Or, fiches de candidats lors des élections à c...

Cote : Dossiers 21892, 21894

Période : 1979 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de la Creuse, fiches de candidats lors des élections à c...

Cote : Dossiers 21890, 21895

Période : 1979 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de la Dordogne, fiches de candidats lors des élections à...

Cote : Dossiers 21895, 21899

Période : 1979 - 1979

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de l'Eure, fiches de candidats lors des élections à ces ...

Cote : Dossiers 21900, 21901

Période : 1979 - 1979

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de l'Eure-et-Loir, fiches de candidats lors des élection...

Cote : Dossiers 21899

Période : 1979 - 1979

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF du Gers, fiches de candidats lors des élections à ces in...

Cote : Dossiers 21902

Période : 1979 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de Gironde, fiches de candidats lors des élections à ces...

Cote : Dossiers 21903, 21906

Période : 1979 - 1979

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de l'Hérault, fiches de candidats lors des élections à c...

Cote : Dossiers 21907

Période : 1979 - 1979

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...

MONS, Jean-Louis

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