Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Néra, Jean (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

14 mars 1667

Date de décès :

9 septembre 1685

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Nera, Jean

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Testament de Jean Néra, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/XLVI/140

Période : 1685 - 1685

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste de TROYES, 13 juin 1678 - 29 décembre 1698 (étude XLVI)
Contrat de mariage entre Louis Jacques Baudry, notaire au Châtelet, fils de Louis Baudry, notaire au Châtelet de Paris, demeurant rue Neuve ...

Cote : MC/ET/C/386

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LEVESQUE, 7 octobre 1634 - 25 mai 1694 (étude C)
Minutes et brevets. 1648 - 1684

Cote : MC/ET/VI/929

Période : 1648 - 1684

Fonds : Minutes et répertoires du notaire notaires divers, 1648 - 1684 (étude VI)
Obligation par Armand du Cambout, duc de Coislin, pair de France, envers Jean Néra, notaire au Châtelet, demeurant rue Neuve-Saint-Lambert, ...

Cote : MC/ET/LXIX/90

Période : 1677 - 1677

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre HERBERT, 26 juin 1676 - 16 janvier 1683 (étude LXIX)
Certificat par Claude Levasseur, notaire au Châtelet, à Jean Néra, aussi notaire au Châtelet.

Période : 1679 - 1679

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste de TROYES, 13 juin 1678 - 29 décembre 1698 (étude XLVI)
Minutes et répertoires du notaire Jean NERA, 14 mars 1667 - 9 septembre 1685 (étude LVIII)

Cote : MC/ET/LVIII/126 - MC/ET/LVIII/563/D

Période : 1667 - 1685

Néra, Jean (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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