Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Payen, Jean (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

8 janvier 1571

Date de décès :

1 février 1584

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Payen, Jean

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Contrat de mariage. Payen, Jean. Cochart, Françoise-Louise. Jardinier

Cote : MC/ET/LXV/470

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès: Sion, Jeanne-Hippolyte. Payen, Jean (épouse). Oseille (rue de l'), n° 3. Manouvrier

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François LENORMAND, 28 novembre 1797 - 16 mars 1816 (étude XCIX)
Inventaire après décès d'André Frémyn, marchand tonnelier, bourgeois de Paris, demeurant rue des Jardins dite des Billettes, dressé à la req...

Cote : MC/ET/III/305

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Contrat de mariage entre Jean Payen, compagnon tonnelier et Marie Fremyn, fille de feu André Fremyn, maître tonnelier.

Cote : MC/ET/III/231/A

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Contrat de mariage entre Pierre Chevillart, chandelier de suif, âgé de 26 ans, et Barbe Payen, fille de feu Jean Payen, tonnelier.

Cote : MC/ET/III/251

Période : 1560 - 1560

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Contrat de mariage entre Pierre Chevillart, chandelier de suif, âgé de 26 ans, et Barbe Payen, fille de feu Jean Payen, tonnelier.

Cote : MC/ET/III/253

Période : 1560 - 1560

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Minutes et répertoires du notaire Jean PAYEN, 1578 - 1585 (étude CVII)

Cote : MC/ET/CVII/1

Période : 1578 - 1585
Inventaire après décès de Jean Payen, maître cordonnier.

Cote : MC/ET/LXXXVI/153

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edmé PARQUE, 21 février 1565 - 29 décembre 1603 (étude LXXXVI)
PAYEN, Jean

Cote : V/1/409

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
PAYEN, Jean

Cote : F/7/5439

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Payen, Jean (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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