Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lévy, Joseph

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Obligation par Louis Prosper Pont, apprêteur d'étoffes, et Marie Klein, son épouse, demeurant ensemble au Raincy, à Joseph Lévy, marchand de...

Cote : MC/ET/LXXX/469

Période : 1871 - 1876

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Lucien Isidore RAGOT, 1er décembre 1855 - 15 mars 1873 (étude LXXX)
Inventaire après décès: Levy, Joseph. colporteur (marchand). Ponceau (rue du), n° 1

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BORDIN, 14 août 1794 - 12 janvier 1820 (étude XXX)
Levy, Joseph

Cote : 40361 X 14 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921
LéVY, Joseph

Cote : 3096 X 88 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1888
LÉVY, Joseph

Cote : 19940459/239

Période : 1936 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
LÉVY, Joseph

Cote : 19940459/239

Période : 1938 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
LÉVY, Joseph

Cote : BB/11/250

Période : 1826 - 1826

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Levy, Joseph

Cote : 11950 X 88 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1889
Lévy, Joseph

Cote : 7456 X 87

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1887
Levy, Joseph

Cote : 79793 X 28 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1929 (avril à juin)

Lévy, Joseph

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