Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

JOUBERT, René.

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JOUBERT, René

Cote : 19940455/92

Période : 1934 - 1935

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de JA à JZ (fin XIXe siècle-1940)
JOUBERT, René

Cote : 19790846/200

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : D à K (1870-1970)
LE GUICHEUX, Jean

Cote : V/1/317

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
JOUBERT, Alexis

Cote : V/1/272

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
Inventaire après décès de René Joubert, décédé le 20 août 1829.

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Aphonse Jean-Baptiste DALOZ, 28 février 1827 - 17 février 1837 (étude LIII)
JOUBERT, René.

Cote : 19771065/134

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
JOUBAURE, René Alfred | JOUBERT, René | JOUFFRE, Denise | JOUHANNEAU, Colette | JOUHAUD, Jeannie | JOURDAN, Ginette | JOURDAN, ...

Cote : 19771160/219

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
Contrat de mariage entre René Joubert et la demoiselle Moreau

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis GRIVEAU, 13 septembre 1783 - 2 mars 1790 (étude LIII)
JOUAN, Gilberte | JOUAN, Marcel | JOUANNET, Gilbert | JOUANNETEAU, François | JOUANOLE, François | JOUET LEICHNIG, Pierre | JOUATEL, Denise ...

Cote : 19890470/139

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
JOUBERT, René

Cote : 19770371/82

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : D à K (1870-1970)

JOUBERT, René.

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