Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lataste, Thierry (1954-)

Date de naissance :

31 janvier 1954

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Thierry Lataste

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DOSSIERS DE THIERRY LATASTE, DIRECTEUR DE CABINET

Cote : 20010326/1-20010326/25

Période : 1997 - 2000

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
Politique du ministère de l'outre-mer

Cote : 20010326/1-20010326/2

Période : 1997 - 2000

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
Sans titre

Cote : 20010326/1

Période : 1997 - 2000

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
- Définition d'une politique pour le secrétariat d'état à l'outre-mer : notes relatives au logement social, aux transports, à l'éducation et...

Période : 1997 - 1997

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
- Réforme du service national : notes, ordre du jour de la réunion interministérielle du 18 août 1997.

Période : 1997 - 1998

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
- Réforme de l'état : notes sur la surrémunération des fonctionnaires dans les DOM-TOM, communication du ministre de la Fonction publique au...

Période : 1997 - 1998

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
- Objectifs de la DAESC pour 1998 : notes et échéancier.

Période : 1998 - 1998

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
- Orientations gouvernementales pour les DOM : recueil de notes à l'attention du Premier ministre.

Période : 1998 - 1999

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
- Projet de colloque sur l'évolution du statut des départements d'outre-mer : correspondance avec l'institut de droit d'outre-mer de la facu...

Période : 1998 - 1998

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)
- Recrutement et statut des fonctionnaires en poste outre-mer : notes concernant la nouvelle bonification indiciaire dans les TOM, correspon...

Période : 1998 - 1998

Fonds : DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2000)

Lataste, Thierry (1954-)

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