Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Vasseur, Nicolas (16..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

26 janvier 1646

Date de décès :

28 février 1673

Description :

fils et successeur de Claude Le Vasseur I et frère de Jean Le Vasseur, notaire de l'étude XLV marié à Jeanne Agnès de Laval

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Le vasseur, Nicolas

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Dépôt du testament olographe de Jeanne Agnès de Laval, épouse de Nicolas Le Vasseur, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/XXXV/344

Période : 1685 - 1685

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas II BOINDIN, 11 avril 1673 - 30 juin 1690 (étude XXXV)
Constitution par Nicolas Le Vasseur, ayant traité de l'office et pratique de notaire au Châtelet dont jouissait défunt Claude Le Vasseur, so...

Cote : MC/ET/XXIV/428

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
Constitution par Nicolas Le Vasseur, ayant traité de l'office et pratique de notaire au Châtelet dont jouissait défunt Claude Le Vasseur, so...

Cote : MC/ET/XXIV/428

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
Compte entre Jean Le Vasseur, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Honoré, Nicolas Le Vasseur, notaire au Châtelet, et autres héritiers ...

Cote : MC/ET/XXIV/428

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
Echanges entre Germain Préaux, docteur régent en la faculté de médecine de Paris, et Agnès Le Vasseur, sa femme, demaurant rue Traînée, d'un...

Cote : MC/ET/XXIV/428

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
LE VASSEUR (Nicolas) secrétaire de la Reine régente § Mariage de Charles CANTO, fils de Charles CANTO, procureurs au Châtelet, et de défunte...

Cote : MC/ET/VIII/658

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Inventaire après décès de Marie Bonnart, épouse de Nicolas Le Vasseur, marchand, biens sis rue du Bourg-l'Abbé, paroisse Saint-Leu-Saint-Gil...

Cote : MC/ET/IX/126

Période : 1589 - 1589

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques FILESAC, 19 décembre 1543 - 24 novembre 1589 (étude IX)
Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)

Cote : MC/ET/XXXV/256 - MC/ET/XXXV/318, MC/RE/XXXV/6

Période : 1646 - 1673
LE VASSEUR, Nicolas

Cote : V/1/319

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
LE VASSEUR, Joseph

Cote : V/1/273

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Le Vasseur, Nicolas (16..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

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