Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simon, Pierre Louis

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août 1784-1790

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/25

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1793-an II

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/27

Période : 1793 - 1794

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
an III

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/28

Période : 1794 - 1795

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
an VIII-an IX

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/33

Période : 1799 - 1801

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
an XI

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/35

Période : 1802 - 1803

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1806-1807

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/38

Période : 1806 - 1807

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1808-1809

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/39

Période : 1808 - 1809

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
Louis Simon Pierre

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/45-46

Période : 1812 - 1822

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
Louis Simon Pierre

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/111-121

Période : 1811 - 1822

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1815

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/114

Période : 1815 - 1815

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1820

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/119

Période : 1820 - 1820

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
Contrat de mariage entre Jean Toussaint Prudhomme et Julie Vaillant Descateliers, veuve de Pierre Louis Simon

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint Nicolas GARNIER, février 1780 - 21 mars 1802 (étude XXXVIII)
1791-1811

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/23

Période : 1791 - 1811

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
Louis Simon Pierre

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/24-40

Période : 1784 - 1811

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1er septembre 1784-1790

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/24

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
an XII

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/36

Période : 1803 - 1804

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1810-20 août 1811

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/40

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
27 août 1811-1812

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/111

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1813

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/112

Période : 1813 - 1813

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1814

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/113

Période : 1814 - 1814

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1816

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/115

Période : 1816 - 1816

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
1821

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/120

Période : 1821 - 1821

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
janvier-août 1822

Cote : 3 E 41/1-302 - 3 E 41/121

Fonds : 3E 41.-Étude notariale de Thoiry et études rattachées
Testament déposé de Pierre Louis Simon

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint Nicolas GARNIER, février 1780 - 21 mars 1802 (étude XXXVIII)
SIMON, Pierre Louis

Cote : BB/11/483

Période : 1844 - 1844

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Simon, Pierre Louis

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