Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Diehl, Charles Daniel (notaire ; exerce dans le Bas-Rhin)

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Minutes, 3 janvier 1792-juillet 1792

Cote : 7 E 5 .1/1

Période : 1792 - 1792

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, Août 1792-décembre 1792

Cote : 7 E 5 .1/2

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, Janvier 1793-mai 1793

Cote : 7 E 5 .1/3

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, Juin 1793-13 octobre 1793

Cote : 7 E 5 .1/4

Période : 1793 - 1793

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, 20 brumaire-27 pluviôse an 3 [10 novembre 1794-15 février 1795]

Cote : 7 E 5 .1/8

Période : 1794 - 1795

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, 2 pluviôse-29 floréal an 2 [21 janvier 1794-18 mai 1794]

Cote : 7 E 5 .1/5

Période : 1794 - 1794

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, 1er prairial-3e jour complémentaire an 2 [20 mai 1794-19 septembre 1794]

Cote : 7 E 5 .1/6

Période : 1794 - 1794

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, 3 vendémiaire-13 brumaire an 3 [24 septembre 1794-3 novembre 1794]

Cote : 7 E 5 .1/7

Période : 1794 - 1794

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, 2 frimaire-30 ventôse an 4 [22 novembre 1795-20 mars 1796]

Cote : 7 E 5 .1/13

Période : 1795 - 1796

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I
Minutes, 2 germinal-20 floréal an 4 [22 mars 1796-9 mai 1796]

Cote : 7 E 5 .1/14

Période : 1796 - 1796

Fonds : Etude notariale moderne de Bischwiller I

Diehl, Charles Daniel (notaire ; exerce dans le Bas-Rhin)

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