Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lusson, Regnault (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 janvier 1566

Date de décès :

30 novembre 1605

Description :

fils et successeur de Jean Lusson I frère de Jean Lusson II marié à Isabelle Le Picart (voir ET/XXIV/309 folio 184, 2 avril 1622, rachat par Jean de Bernage et Marie Le Picart, sa femme, héritière de défunte Isabelle Le Picart, femme de Regnault Lusson) Notaire du chapitre de

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Lusson, Regnault

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Vernon-sur-Seine (Tabellionné et ferme des sceaux aux contrats de) § Vente par Philippe Chaillou, marchand de vins à Paris, à Regnault Lusso...

Cote : MC/ET/VIII/422

Période : 1601 - 1601

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROISET, 29 mars 1559 - 1602 (étude VIII)
Vernon-sur-Seine (Tabellionné et ferme des sceaux aux contrats de) § Vente par Philippe Chaillou, marchand de vins à Paris, à Regnault Lusso...

Cote : MC/ET/VIII/561

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
§ Vente par Pierre Tiersault, le jeune, laboureur à Vaugirard, à Geneviève Mussart, veuve de Jean Lusson, notaire au Châtelet, et tutrice de...

Cote : MC/ET/XXIII/157

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin JACQUES, 17 mai 1581 - 1605 (étude XXIII)
Transport par Regnault Lusson, conseiller, notaire, secrétaire du roi et de ses finances, contrôleur général de la chancellerie de France, d...

Cote : MC/ET/LXXIII/280

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Minutes et répertoires du notaire Regnault LUSSON, 1566 - 30 novembre 1605 (étude CII)

Cote : MC/ET/CII/6 - MC/ET/CII/44

Période : 1566 - 1605
Quittance de rachat par Jean de Bernage, avocat en parlement, et Marie Le Picart, sa femme, héritière de défunte Isabelle Le Picart, sa sœur...

Cote : MC/ET/XXIV/309

Période : 1622 - 1622

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
Sommation de Regnault Lusson, conseiller, notaire, secrétaire du roi et de ses finances, contrôleur général de la chancellerie de France, de...

Cote : MC/ET/CXXII/1578

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Compte entre Geneviève Mussart, veuve de Jean Lusson, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmousets, paroisse Sainte-Marie-Madeleine, as...

Cote : MC/ET/VIII/558

Période : 1601 - 1601

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
LUSSON (Regnault) Conseiller et secrétaire du Roi, contrôleur en sa Chancellerie § Procuration de Charles de LA BRETONNIERE, à Claude LE MAI...

Cote : MC/ET/VIII/572

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
§ Transaction entre Marie Eschart, veuve d'Alexandre Girault, notaire au Châtelet, demeurant rue des Martmousets en la Cité, tutrice de Guil...

Cote : MC/ET/XXIII/161

Période : 1604 - 1604

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin JACQUES, 17 mai 1581 - 1605 (étude XXIII)

Lusson, Regnault (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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