Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vernet, Maître (1622-1652)

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Maître Vernet (1622-1652)

Cote : 6E 6336-6E 6356

Période : 1622 - 1652

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1626-1627

Cote : 6E 6338

Période : 1626 - 1627

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1628-1629

Cote : 6E 6339

Période : 1628 - 1629

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1635-1636

Cote : 6E 6344

Période : 1635 - 1636

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1643

Cote : 6E 6350

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1622-1624

Cote : 6E 6336

Période : 1622 - 1624

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1631

Cote : 6E 6340

Période : 1631 - 1631

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1634

Cote : 6E 6343

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1638

Cote : 6E 6346

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat
1641-1642

Cote : 6E 6349

Période : 1641 - 1642

Fonds : Minutier des notaires de Jouillat

Vernet, Maître (1622-1652)

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