Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SADAOUI, Marc

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SADAOUI, Marc

Cote : Dossier n° 3795

Période : 1981 - 1985

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1981-1985)
POLITIQUE GENERALE ET FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Cote : 20050051/1-20050051/22

Période : 1995 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Cabinet du ministre

Cote : 20050051/1-20050051/5

Période : 1995 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Sans titre

Cote : 20050051/1

Période : 1995 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Organisation du ministère de la Culture et de la Communication. | Notes, projets d'arrêtés et de décrets ; Rapport du groupe de travail char...

Période : 1997 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Politique interne. | Mesures individuelles : notes, projets de décrets et d'arrêtés, curriculum vitae, assignation en justice ; réunions des...

Période : 1998 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Sans titre

Cote : 20050051/2

Période : 1995 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Secrétariat d'Etat de Michel Duffour. | Nomination de Michel Duffour : discours, projets de décret, notes, plans ; petits déjeuners Catherin...

Période : 2000 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Situation du personnel. | Emploi précaire : notes, comptes-rendus de réunion, tableaux ; comité d'hygiène et de sécurité ministérielle (28 n...

Période : 1997 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Syndicats. | Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) : notes, projet de décret, tableaux budgétaires, protocoles d'accord, compt...

Période : 1998 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)

SADAOUI, Marc

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