Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Pierre-Jacques

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MARTIN, Pierre Jacques

Cote : V/1/527

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
Vente des fermes de la Maltaverne et de la Fontaine-Robert à Amilly par Pierre Jacques Martin à Guillaume Lefebvre.

Cote : MC/ET/XCIII/241

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
MARTIN, Pierre Jacques

Cote : F/1dIII/65

Période : 1830 - 1831

Fonds : Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830
MARTIN, Pierre Jacques

Cote : F/7/10767/B

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MARTIN, Pierre Jacques

Cote : F/7/10805

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MARTIN, Pierre Jacques

Cote : 19790846/250

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : L à P (1870-1970)
MARTIN, Pierre Jacques

Cote : BB/11/147/B

Période : 1814 - 1815

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Procès verbal de défaut de Pierre-Jacques Martin, rue Saint-Dominique, n° 111, et inventaire après décès de Jeanne Letestu.

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Sébastien POSTELLE, 10 octobre 1805 - 28 novembre 1810 (étude VII)
Mariage de Pierre Jacques Martin, marchand de vins, 2, rue du Temple, avec Jeanne Le Testu, 111, rue Saint-Dominique.

Cote : MC/ET/VII/577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Sébastien POSTELLE, 10 octobre 1805 - 28 novembre 1810 (étude VII)
Inventaire après décès: Martin, Pierre-Jacques. Saintonge (rue de), n° 34 (36).

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)

Martin, Pierre-Jacques

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