Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MAUGUEN, Pierre-Yves

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MAUGUEN, Pierre-Yves

Période : 1981 - 1990

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1981-1990)
Sans titre

Cote : 20010131/1

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)
prises au cours de différentes réunions, 1990-1991 ; projet de création d'un observatoire des technologies pour le génie civil : projet d...

Cote : Dossier n° 1

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)
habitat social : exploration de scénarios prospectifs à 20 ans sur l'habitat social, 1991, correspondance, documentation, 1990-1991, sauvage...

Cote : Dossier n° 2

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)
notes manuscrites, documents de travail, 1989-1990, "la stratégie japonaise dans le domaine du bâtiment intelligent résidentiel et commercia...

Cote : Dossier n° 3

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)
Sans titre

Cote : 20010131/2

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)
la domotique dans l'habitat québécois, 1991, notes manuscrites, 1991, "élaboration d'un projet de coopération franco-québécois sur l'utilisa...

Cote : Dossier n° 1

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)
notes manuscrites sur la poursuite d'une coopération avec la Tchécoslovaquie dans le domaine des transports, 1990, union internationale de t...

Cote : Dossier n° 2

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)
documentation, note "villes maritimes et développement touristique", 1990, programme PADEM 2100 : prospective de l'aménagement des espaces m...

Cote : Dossier n° 3

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)
Sans titre

Cote : 20010131/3

Période : 1986 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1986-1992)

MAUGUEN, Pierre-Yves

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