Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suet, Pierre Michel

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SUET (Pierre Michel), peintre, Rue du Four .. § Vente de Meubles par ..

Cote : MC/ET/I/411

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1740 - 30 octobre 1744 (étude I)
Suet (Pierre Michel), maître peintre, de l'Académie de Saint Luc rue du Four § bail

Cote : MC/ET/I/394

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Suet (Pierre Michel), maître peintre, de l'Académie de Saint Luc rue du Four § bail

Cote : MC/ET/I/394

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Suet (Pierre Michel), peintre, rue Gallande § partage, liquidation et transaction

Cote : MC/ET/XIX/652

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean BERRUYER, 14 avril 1713 - 20 juillet 1743 (étude XIX)
Suet (Pierre Michel), peintre, rue Gallande § Subdivision

Cote : MC/ET/XIX/660

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean BERRUYER, 14 avril 1713 - 20 juillet 1743 (étude XIX)
Suet (Pierre Michel), maître peintre, rue du Four § apprentissage

Cote : MC/ET/XXXVIII/290

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, 22 avril 1730 - décembre 1739 (étude XXXVIII)
SUET (Pierre Michel), Maître peintre, de l'Académie de Saint-Luc Rue du Four § Alloué chez ..

Cote : MC/ET/XXVII/209

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Contrat pour 5 ans entre Nicolas Masson, garde-chasse de la seigneurie de Bellefontaine, et Pierre Michel Suet, maître peintre de l'académie...

Cote : MC/ET/XXVII/196

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Contrat de mise en apprentissage pour 5 ans, entre les directeurs de l'Hôpital Général et Pierre-Michel Suet, maître peintre, au profit de L...

Cote : MC/ET/XXXIII/473

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CRESTIENNOT, 23 mars 1729 - 1er juillet 1748 (étude XXXIII)
Suet (Pierre Michel), maître peintre, rue du Four § apprentissage

Cote : MC/ET/XXXIII/473

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CRESTIENNOT, 23 mars 1729 - 1er juillet 1748 (étude XXXIII)

Suet, Pierre Michel

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