Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prévost, Michel

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Obligation. PREVOST, Michel. MENANT, Urbain.

Cote : MC/ET/XXIII/287

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas II LE BOUCHER, 20 août 1639 - 1er juin 1675 (étude XXIII)
Vente. PREVOST, Michel. PERREAU, Jacques.

Cote : MC/ET/XVI/100

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy RÉMOND, 12 février 1620 - août 1663 (étude XVI)
PRÉVOST (Michel)

Cote : Y//11669

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par M-P
Inventaire après absence de Michel Prévost, rue du Faubourg Saint-Denis, n° 88.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste POISSON, 31 janvier 1814 - 24 juin 1834 (étude XII)
Contrat de mariage entre honorable homme Roland Novette, bourgeois de Paris, veuf, demeurant rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Gervais, d'un...

Cote : MC/ET/CV/394

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DUCHESNE, août 1608 - juin 1646 (étude CV)
PREVOST (Michel) + juré aulueur de Toile bourgeois de Paris r. Saint-Honoré paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois § Inventaire après le décès d...

Cote : MC/ET/CV/405

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DUCHESNE, août 1608 - juin 1646 (étude CV)
MESSAGERIES de BEAUMONT-sur-OISE § Obligation de Michel PREVOST, messager des MESSAGERIES de BEAUMONT-sur-OISE y demeurant, envers Françoise...

Cote : MC/ET/VIII/584

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
HUPPE, Amable

Cote : V/1/469

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
"PREVOST" (Michel)

Cote : X/2a/10

Fonds : Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres N-RIZ ...
Prévost (Michel), orfèvre, rue Vaugirard § Partage

Cote : MC/ET/XXIII/470

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUESDON, 21 novembre 1704 - 27 août 1731 (étude XXIII)
Prevost (Michel), menuisier, enclos et paroisse Saint-Jean de Latran § Donation ..

Cote : MC/ET/XXIII/383

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel LANTIER, 6 novembre 1694 - 21 octobre 1704 (étude XXIII)
PRÉVOST (Michel) marchand tapissier § Brevet

Cote : MC/ET/XXXIX/98

Période : 1658 - 1658

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)
TAPISSIER PRÉVOST (Michel) § brevet

Cote : MC/ET/XXXIX/98

Période : 1658 - 1658

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)
NIGON, Fabienne | NOEL, Manuella | ORTEGA, Anne-Marie | PAILLIER, Richard | PLOUVIN, Joël-Yves | POLI, Jean-Jacques | PONCELET, Mireille | P...

Cote : 19910355/6

Période : 1961 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau des personnels de l'admi...
PREVOST, Michel

Période : 1996 - 1996

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Division affaires générales (1975-1979) ; Sous-Direction affaires générales, droit d'auteur ...
MATHIEU - QUILICHINI | MATHIEU, Christine | MATHIEU LECOMPTE, Marie-Odile | MAUREL, Evelyne | MAUVIEUX, Martine | MAVROS, Marie-Gabrielle | ...

Cote : 19950181/5

Période : 1985 - 1992

Fonds : Culture ; Direction livre, lecture (1985-1992)

Prévost, Michel

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