Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sappin, Michel (1948-)

Date de naissance :

8 avril 1948

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Michel Sappin

Autres ressources :

data.bnf.fr : Michel Sappin

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SAPPIN, Michel

Période : 1996 - 1996

Fonds : Premier ministre ; Direction générale de l'administration et de la Fonction publique ; Bureau des personnels de conception et d'encadrement ...
Registres d'enregistrement du courrier à l'arrivée au cabinet du ministre

Cote : 19950336/1

Période : 1993 - 1995

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Charles Pasqua, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire. Dossiers de Michel Sappin, directeur de ca...
Intérieur ; Cabinet de Charles Pasqua, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire. Dossiers de Michel Sappin, directeur de ca...

Cote : 19950336/1

Période : 1993 - 1995
MICHELSON, André-Laurent | MILLE, Silvia | MOREL, Annick | MORELL, Hélène | NALINE, Pascale | OLLIVIER, Albert | O'QUIN, Philippe | PARANT, ...

Cote : 19830645/8

Période : 1980 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1979-1983)
Sappin, Michel

Période : 1947 - 1990

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1947-1990)
SAPPIN, Michel

Cote : Dossier 3518

Période : 1977 - 1982

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1977-1982)
SAPPIN, Michel

Cote : 20210186/70

Période : 1998 - 2010

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dictionnaire biographique des préfets depuis 1982

Sappin, Michel (1948-)

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