Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mobilier national

Description :

établissement public culturel français

Source :

Wikidata : Mobilier national

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Cote : 19870597/1

Période : 1974 - 1981

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)
décembre 1979-mai 1981 idem | - Courrier départ - arrivée adressée au Secrétaire d'Etat Culture, M Girond, notes de M Rezette, interve...

Cote : 19870597/2

Période : 1974 - 1981

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)
Courrier (n 1650-1700). 1976-77 os | (n 1600-1650). 1976-1977 os | dossier sur le Conseil international des Monuments et de sites, et ...

Cote : 19870597/3

Période : 1974 - 1981

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)
Courrier. 1976-77 | (n 1800-1900) os | (" 1900-2000) | . Grands prix nationaux des Arts 1975 et 1976 : derniers préparatoires, p.v. jury ...

Cote : 19870597/4

Période : 1974 - 1981

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)
Courrier (n 2100-2200). 1976-1977 os | notes sur actions prioritaires, organisation du cabinet, personnel, locaux, du Secrétaire d'Etat c...

Cote : 19870597/5

Période : 1974 - 1981

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)
Courrier (n 2400-2500). 1976-77 os | Courrier personnel de M Valérie-Anne Giscard d'Estaing. août 1974-juin 1976 lle | Notes diverses ...

Cote : 19870597/6

Période : 1974 - 1981

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)
Voyage de Mission de M Rezette, Colloque international à l'Ile de Gorée (Sénégal) pour l'implantation de l'Université des Mutants : docum...

Cote : 19870597/7

Période : 1974 - 1981

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)
SEMA (Société d'encouragement aux Métiers d'Art) : nouveaux statuts de la SEMA (ancienne Société d'encouragement à l'Art & l'Industrie),...

Cote : 19870597/8

Période : 1974 - 1981

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1974-1981)

Cote : 19870597/1-19870597/8

Période : 1974 - 1981

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