Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pelletier, Thomas

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Bail de Frédéric Morel, lecteur et confesseur du roi, Claude Morel, marchand libraire, et autres, à Thomas Pelletier, maître enlumineur, dem...

Cote : MC/ET/LXXIII/191

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)
Vente par Marcel Leroy, voyer du baillage du Palais à Paris, et Margueritte Hérard, sa femme, à Claude Vellefaux, juré du roi es œuvres de m...

Cote : MC/ET/LXXIII/191

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)
Inventaire après décès: Pelletier, Thomas. Pavage (entrepreneur de). Saint-Gilles (rue), n° 8

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Thomas Pelletier, entrepreneur de pavage, 8, rue Neuve-Saint-Gilles, à Paris, et, à Boulogne, rue de Sèvres.

Cote : MC/ET/XXVIII/799

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
PELLETIER (Thomas) maître enlumineur, et sa femme Elizabeth MASSON § Reconnaissance par. .. d'une dette de 1573 ltz, contractée envers Franç...

Cote : MC/ET/XXXV/310

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)
ENLUMINEUR maître PELLETIER Thomas et Elizabeth MAIVY, sa femme § Reconnaissance de dette-

Cote : MC/ET/XXXV/310

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)
Contrat de mariage entre Thomas Pelletier et Marie Françoise Descombes, veuve de Louis Perrot

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)
PELLETIER (Thomas) maître enlumineur. Mont Saint-Hillaire § Procuration passée par. .., et par Martin GOBERT, marchand libraire, rue Saint-J...

Cote : MC/ET/XXXIII/274

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
PELLETIER (Thomas) maître enlumineur Rue Saint-Hilaire § Mise en apprentissage auprès de. .., de André LEFEBURE

Cote : MC/ET/XXXIII/280

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
ENLUMINEUR (apprentissage d') § Mise en apprentissage auprès de Thomas PELLETIER, maître enlumineur rue Saint-Hilaire, de André LEFÉBURE.

Cote : MC/ET/XXXIII/280

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)

Pelletier, Thomas

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