Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rivière, Pierre-Antoine (17..-....)

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Butte de la VILLENEUVE-SUR-GRAVOIS et pièces de terre entre les [anciennes] portes Montmartre et St-Denis. Pierre-Antoine Rivière, 1787. Cop...

Cote : N/III/Seine/53

Période : 1501 - 1900

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
TERRAINS CÉDÉS PAR LE ROI au chapitre de Notre-Dame de Paris dans les territoires de Choisy, Orly, Thiais [pays entre la Seine et la route d...

Cote : N/III/Seine/198/1-N/III/Seine/198/2

Période : 1501 - 1900

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
TERRES AFFERMÉES PAR L'ABBAYE DE SAINT-ANTOINE; château de Montereau [bd Théophile-Sueur]. Sign. Rivière

Cote : N/III/Seine/21

Période : 1767 - 1767

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Censive de SAINT-LAZARE et du chapitre de NOTRE-DAME. « Plan général de la seigneurie du CENS COMMUN ... levé contradictoirement ... » par R...

Cote : CP/N/II/Seine/8

Période : 1775 - 1775

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (2)
PARC DE VINCENNES, divisé en massifs. Pl. et arpentage. Sign. Renard, Rivière

Cote : N/III/Seine/217

Période : 1754 - 1754

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
TERRAINS EN BORDURE DE LA RIVE DROITE DE LA SEINE, de part et d'autre de la route de Paris à St-Germain [av. de Neuilly]. 3 p. dont 1 pl. : ...

Cote : N/III/Seine/604/1-N/III/Seine/604/3

Période : 1501 - 1900

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
HÔTEL DE CHEVREUSE et dépendances, sis rue d'Arneau ou de la Rapée [d'Arcueil] et rue des Monceaux. Pl. généraux et pl. de masse. 8 p. Riviè...

Cote : N/III/Seine/611/1-N/III/Seine/611/8

Période : 1783 - 1783

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
LIMITES DES DÉPARTEMENTS DE LA SEINE ET DE SEINE-ET-OISE entre les communes de Bondy [Bondy et Pavillons-sous-Bois] et de Livry, Aulnay-sous...

Cote : N/III/Seine/791/1-N/III/Seine/791/2

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
« Quartier SAINT-CERMAIN-DES-PRÉS » : quai de Conti, rues Mazarine, Guénégaud, Dauphine, St-André-des-Arts; hôtel de Conti, collège Mazarin....

Cote : N/III/Seine/100

Période : 1501 - 1900

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
BARRIÈRE [DE LA VOIRIE] : concession et toisé d'un terrain rues d'Enfer [r. Bleue] et Cadet; empl. du bureau des Entrées. Copie par Pierre-A...

Cote : N/III/Seine/230

Période : 1781 - 1781

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)

Rivière, Pierre-Antoine (17..-....)

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