Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Queyrel, Pierre

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1543

Cote : 1 E 3913

Période : 1541 - 1543

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Reconnaissance faite par Jean Rostaing, fils de feu Martin, de Larra, paroisse de la Bâtie-Vieille, tant à son nom que de Claude, son frère,...

Cote : 10 H 1/6

Période : 1551 - 1551

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 10H - Fonds des Antonins de Gap
Extrait de l'acte de reconnaissance de Jean Rostaing d'après le livre des reconnaissances de la commanderie.

Cote : 10 H 1/7

Période : 1619 - 1619

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 10H - Fonds des Antonins de Gap
1541-1542

Cote : 1 E 4813

Période : 1541 - 1543

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Queyrel, Pierre ; Queyrel, Gaspard

Cote : 1 E 3913, 4813

Période : 1541 - 1543

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Queyrel, Pierre

Cote : 1 E 3140, 3914

Période : 1555 - 1643

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1555-1556

Cote : 1 E 3914

Période : 1555 - 1643

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1637-1643

Cote : 1 E 3140

Période : 1555 - 1643

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Queyrel, Pierre

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