Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SARDOU, Pierre.

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Cote : 19930523/1

Période : 1982 - 1992

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Sstratégie de communication interne et externe (suite). Les femmes et la vie politique. Relations avec le Parti socialiste

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Politique sociale en faveur des femmes. Affaires internationales et relations avec la Communauté économique européenne

Cote : 19930523/3

Période : 1979 - 1990

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Dossiers de Pascal Champvert, chargé de mission dialogue dans les hôpitaux (mai 1989) puis modernisation (octobre 1989)

Cote : 19930523/8

Période : 1982 - 1992

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Cabinet de Véronique Neiertz, secrétaire d'Etat aux Droits des femmes et à la Vie quotidienne (mai 1991-avril 1992) puis secrétaire d'Etat a...

Cote : 19930523/9

Période : 1982 - 1992

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Télécopies reçues et envoyées : relations avec des particuliers ou des organismes (organisations internationales, ministères, services décon...

Cote : 19990281/1

Période : 1989 - 1995

Fonds : Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Chef de service (1989-1995)
1994

Cote : 19990281/1

Période : 1989 - 1995

Fonds : Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Chef de service (1989-1995)
SARDOU, Pierre

Cote : V/1/265

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Bureau d'ordre du service des droits des femmes

Cote : 19990281/1-19990281/3

Période : 1989 - 1995

Fonds : Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Chef de service (1989-1995)

SARDOU, Pierre.

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