Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salmona, Thierry

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Chronos du 26-3-1986 au 26-4-88.

Cote : 19940154/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
-. Direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP) 1986-1988 :

Cote : 19940154/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
. Organisation et politique générale.

Cote : dossier 1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
Suppression d'organismes dépendant du ministère de l'industrie.

Cote : dossier 2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
Etablissements sous tutelle du ministère de l'industrie (dossiers de présentation).

Cote : dossier 3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
Caisse nationale de l'énergie : nominations.

Cote : dossier 4

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
Observatoire de l'énergie : données sur la conjoncture énergétique.

Cote : dossier 5

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
Matières premières minérales non énergétiques : généralités, principaux dossiers.

Cote : dossier 6

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
- DGEMP (suite) :

Cote : 19940154/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)
Réunion de travail "énergie" (1-5-1986), projet de communication au Conseil des ministres sur la politique énergétique (25-7-1986), Congrès ...

Cote : dossier 1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1988)

Salmona, Thierry

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