Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Wantz, Jean Jacques (notaire)

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Répertoire chronologique, février 1805-1811

Cote : 7 E 35 /102

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Répertoire chronologique, 1805-1833

Cote : 7 E 35 /103

Période : 1805 - 1833

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Minutes, 18 février 1805-30 décembre 1805

Cote : 7 E 35 /1

Période : 1805 - 1805

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Minutes, Juillet 1808-février 1809

Cote : 7 E 35 /5

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Minutes, Mars 1809-juin 1809

Cote : 7 E 35 /6

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Minutes, Juillet 1809-décembre 1809

Cote : 7 E 35 /7

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Minutes, Avril 1813-décembre 1813

Cote : 7 E 35 /12

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Minutes, Août 1817-12 mars 1818

Cote : 7 E 35 /17

Période : 1817 - 1818

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Minutes, Mars 1820-décembre 1820

Cote : 7 E 35 /21

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern
Minutes, Juin 1823-décembre 1824

Cote : 7 E 35 /25

Fonds : Etude notariale moderne de Niederroedern

Wantz, Jean Jacques (notaire)

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