Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comité d'entente des associations départementales de Charente-Maritime des anciens déportés, internés et familles des disparus (ADIF-ADIRP)

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Actes de société

Période : 1972 - 2003

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
Récépissé de déclaration de modification de l'association (13 novembre 2003) ; extrait de procès-verbal de l'assemblée générale (22/10/2003)...

Cote : 189 J 2

Période : 1964 - 2003

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
Direction générale

Période : 1972 - 2003

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
Conseil général de la Charente-Maritime, demandes de subventions.

Cote : 189 J 8

Période : 1990 - 1993

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
Commémoration du retour des camps de déportés en Charente-Maritime.

Cote : 189 J 10

Période : 1994 - 1994

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
Documentation

Période : 1972 - 2003

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
Constitution de l'affaire et liquidation

Période : 1972 - 2003

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
Statuts (1972) ; parution au Journal Officiel (9 novembre 1972).

Cote : 189 J 1

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
Conseils

Période : 1972 - 2003

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...
1964-1969 .

Cote : 189 J 3

Période : 1972 - 2003

Fonds : Fonds du Comité d'entente des associations départementales de la Charente-Maritime des anciens déportés, internés et famille des disparus (A...

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