Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ville de Nice. Services du conseil municipal

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Demande d'installation d'un entrepôt dans l'église désaffectée par Perdigon.

Cote : 1 P 2-4/4

Période : 1820 - 1820

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Classement parmi les monuments historiques.

Cote : 1 P 2-2/4

Période : 1966 - 1972

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Propriété du couvent de Saint-Barthélemy.

Cote : 1 P 2-11/4

Période : 1808 - 1885

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Demande de renseignements sur la propriété de l'église.

Cote : 1 P 2-6/3

Période : 1970 - 1985

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Réouverture au culte. Desservant.

Cote : 1 P 2-19

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Propriété d'un terrain attenant à l'église.

Cote : 1 P 2-10/2

Période : 1897 - 1898

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Clocher de l'église.

Cote : 1 P 2-13/3

Période : 1969 - 1969

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Demandes d'autorisation pour les établissements possédés à Nice (1901-1933). Bon-Pasteur : acquisition d'un immeuble appartenant à la baronn...

Cote : 1 P 8

Période : 1901 - 1922

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Association cultuelle de l'Eglise réformée évangélique française de Nice.

Cote : 2 P 3-3

Période : 1907 - 1907

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Eglise luthérienne de la rue Melchior de Voguë.

Cote : 2 P 3-4

Période : 1948 - 1948

Fonds : Série P - Cultes à Nice

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